Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEJA TOUTE PETITE...
Monsieur Bernard GARBUIO

Numéro de dépôt :
97710481
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2007

Présentation de la marque DEJA TOUTE PETITE...

Déposée le 24 décembre 1997 par monsieur Bernard GARBUIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEJA TOUTE PETITE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est monsieur Bernard GARBUIO domicilié(e) domicilié, 296 Chemin de la Jasse, 34980 Montferrier sur Lez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque DEJA TOUTE PETITE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEJA TOUTE PETITE... est expirée depuis le 24 décembre 2007.

Bernard GARBUIO a également déposé les autres marques suivantes : DEJA TOUT PETIT... , OVER TRACK , YOUTOO , COTE WEST


Monsieur Bernard GARBUIO - domicilié, 296 Chemin de la Jasse, 34980 Montferrier sur Lez - France


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie, à savoir, carnets, agendas, calendriers, papier à lettre, cartons d'invitation, cartons de remerciement, cartes d'anniversaire, cartes de voeux, cartes postales, autocollants ; stylos, stylos-plume ; nécessaires pour écrire ; nappes et serviettes en papier, mouchoirs en papier ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; affiches, lithographies, tableaux. Vaisselle en verre, porcelaine et faience ; verres, tasses, assiettes, bols, plats, saladiers, pots à thé, théières, salières, poivriers, cruchons, ronds de serviettes, tous ces produits n'étant pas en métaux précieux ; flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfums ; statuettes en porcelaine, terre cuite ou verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; pots et cache-pot (non en papier) ; vaisselle en papier, en carton ou en matières plastiques. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes ou enfants ; chapellerie ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles et espadrilles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.