Déposée le 24 décembre 1997 par monsieur Bernard GARBUIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEJA TOUTE PETITE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-05 du 30 janvier 1998.
Le déposant est monsieur Bernard GARBUIO domicilié(e) domicilié, 296 Chemin de la Jasse, 34980 Montferrier sur Lez - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.
La marque DEJA TOUTE PETITE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Bernard GARBUIO - domicilié, 296 Chemin de la Jasse, 34980 Montferrier sur Lez - France
CABINET MORELLE ET BARDOU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23
Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie, à savoir, carnets, agendas, calendriers, papier à lettre, cartons d'invitation, cartons de remerciement, cartes d'anniversaire, cartes de voeux, cartes postales, autocollants ; stylos, stylos-plume ; nécessaires pour écrire ; nappes et serviettes en papier, mouchoirs en papier ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; affiches, lithographies, tableaux. Vaisselle en verre, porcelaine et faience ; verres, tasses, assiettes, bols, plats, saladiers, pots à thé, théières, salières, poivriers, cruchons, ronds de serviettes, tous ces produits n'étant pas en métaux précieux ; flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfums ; statuettes en porcelaine, terre cuite ou verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; pots et cache-pot (non en papier) ; vaisselle en papier, en carton ou en matières plastiques. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes ou enfants ; chapellerie ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles et espadrilles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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